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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA FOODs
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EZAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EZAL
RHODIA FOOD (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1661954
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2011

Présentation de la marque EZAL

Déposée le 15 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA FOODs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA FOODs domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq, 93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2198360) - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 420 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. HILLAERT-PREVOST, RHODIA SERVICES, MARQUES GROUPE RHODIA domicilié(e) (dossier no 2198360) - France.

La marque EZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EZAL est expirée depuis le 15 mai 2011.

RHODIA FOODs a également déposé les autres marques suivantes : STARGARD , TEXEL


RHODIA FOOD (Société par Actions Simplifiée) - 40 rue de la Haie-Coq, 93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2198360) - France - SIREN 826420036


C. HILLAERT-PREVOST, RHODIA SERVICES, MARQUES GROUPE RHODIA - (dossier no 2198360) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2198360 - Publication au BOPI 2001-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 7 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°450000 - Publication au BOPI 2007-03-07

Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430958 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327409 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°327408 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 2 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°428868 - Publication au BOPI 2006-03-02

Inscription le 2 mars 2006 - Changement de dénomination n°428869 - Publication au BOPI 2006-03-02

Inscription le 2 mars 2006 - Changement d'adresse n°428870 - Publication au BOPI 2006-03-02

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65803 - Publication au BOPI 1992-08-04

Enzymes ou catalyseurs biochimiques.Lait et autres produits laitiers.Levure, poudres pour faire lever et levains, notamment levure utilisée dans l'industrie des produits alimentaires. Substances alimentaires pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.